NUANCES GRENADINE

LE PRINCIPE

Nuances Grenadine est un contrat d’assurance vie multisupport.

Ouvert au nom de vos enfants ou de vos petits-enfants, il leur permet de se constituer progressivement, grâce à vos dons, un capital dont ils pourront bénéficier entre 18 et 24 ans (note complémentaires : Selon l’âge fixé dans le pacte adjoint, le cas échéant).

Ainsi, vous les aidez dès aujourd’hui, à préparer leur entrée dans leur vie d’adulte.

L'ESSENTIEL

• Un contrat accessible à partir de 50 € de versement initial (note complémentaire : dénommés cotisations dans la notice).
• Une solution qui allie sécurité et recherche de performance (note complémentaire : les montants investis sur les supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse).
• Un capital disponible pour l’enfant à sa majorité, ou entre 18 et 24 ans dans le cadre du pacte adjoint (note complémentaire : selon les dispositions légales et contractuelles en vigueur).
• La fiscalité spécifique de l’assurance vie et de la donation (note complémentaire : selon les dispositions légales et contractuelles en vigueur).

SOUPLE ET ACCESSIBLE

50 € suffisent pour ouvrir un contrat Nuances Grenadine. Vous pouvez effectuer des versements réguliers (dénommés cotisations dans la notice) à partir de 10 € par mois pour constituer un capital en douceur, à votre rythme.

Vous pouvez également effectuer des versements complémentaires (à partir de 50 €) quand vous le souhaitez, à Noël, pour un anniversaire, pour la réussite d’un examen…

LE CHOIX DU NIVEAU DE SÉCURITÉ

Nuances Grenadine est un contrat d’assurance vie multisupport qui vous permet de répartir vos versements parmi :

• Un support en euros qui protège le capital.
• Des supports en unités de compte pour faire profiter vos enfants ou petits-enfants du potentiel de performance sur le long terme des marchés financiers. (Note complémentaire : les montants investis sur les supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse.)

Nuances Grenadine offre en outre le choix entre 3 modes de gestion :

• Dimension Liberté : permet de répartir librement son épargne sur les différents supports proposés et de choisir ponctuellement des supports en unités de compte temporaires représentées par des Fonds Communs de Placement (FCP).
• Dimension Garantie : chacun de vos versements est ventilé en deux parts, selon la grille de répartition en vigueur :
  • La première part est affectée automatiquement au support en euros, 100 % sécurisé (75 % la première année).
  • Vous choisissez librement la répartition de la seconde part parmi les différents supports accessibles. Chaque année, la part de vos versements sur le support en euros augmente, pour atteindre 100% à partir de la huitième année.
• Dimension Horizon : vos versements sont automatiquement investis sur trois supports en unités de compte, selon une grille de ventilation évolutive. Votre capital évolue ainsi d’une gestion dynamique vers une gestion prudente.

UNE FISCALITÉ SPÉCIFIQUE

Nuances Grenadines vous permet de bénéficier du cadre fiscal spécifique de la donation et de l’assurance vie.

En cas de donation (note complémentaire : Selon les dispositions légales et contractuelles en vigueur) :

• Vous êtes parent : tous les 15 ans, vous pouvez donner 100 000 € à chacun de vos enfants en totale franchise d’impôt.
• Vous êtes grand-parent : tous les 15 ans, vous pouvez donner 31 865 € à chacun de vos petits-enfants en totale franchise d’impôt.
  Au-delà de ces montants, une taxation s’applique.

En cas de rachat (note complémentaire : Selon les dispositions légales et contractuelles en vigueur) :

• Après 8 ans, vos plus-values sont exonérées d’impôt dans la limite de 4 600 € pour une personne seule, et 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune. Au-delà, taxation au taux de 7,5 %.
• Avant huit ans, taxation au taux de 35 % ou de 15 %, selon la durée de vie du contrat.
  Les prélèvements sociaux sont exigibles dans tous les cas.

PROTECTION DU CAPITAL

Grâce à un pacte adjoint associé au contrat, vous fixez l’âge auquel l’enfant disposera du capital :

• Au minimum à 18 ans, si vous souhaitez l’aider à financer ses études par exemple.
• Au plus tard à 24 ans, si vous souhaitez plutôt l’aider à réussir son entrée dans la vie active (installation dans son premier logement…).

Ainsi, vous êtes sûr qu’il bénéficiera du capital constitué au moment que vous aurez choisi.

Pour tout versement initial supérieur ou égal à 5 000 €, le pacte adjoint est obligatoire.

FRAIS

Des frais d’un montant maximum de 4 % sont appliqués à chacun de vos versements (initial, complémentaire et régulier).

Les frais de gestion annuels sont respectivement de :

• Dimension Liberté : 0,70 % maximum.
• Dimension Garantie : 0,95 % maximum.
• Dimension Horizon : 0,95 % maximum.

Les frais sur arbitrages sont au maximum de 0,80 % du montant arbitré.

LES AVANTAGES

• Accessible à partir de seulement 50 € avec la possibilité d’effectuer des versements réguliers à partir de 10 € par mois.
• La garantie que l’épargne sera bien restituée à l’enfant au terme du contrat.
• La possibilité de choisir l’âge de mise à disposition des fonds (entre 18 et 24 ans).
• La fiscalité spécifique de la donation.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Communication à caractère publicitaire.

Conditions en vigueur au 31 décembre 2014.

Nuances Grenadine est un contrat d’assurance vie de CNP Assurances, entreprise régie par le Code des assurances.

Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Rhône Alpes - Banque coopérative régie par les articles L512-85 et suivants du code monétaire et financier - Société anonyme à directoire et conseil d’orientation et de surveillance - Capital de 1 000 000 000 € - 42 boulevard Eugène Deruelle 69003 Lyon - 384 006 029 RCS Lyon - Intermédiaire d’assurance, immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 004 760.